• 19 décembre 2006

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  Question écrite n° 113226 de M. Alain Marty

  Rubrique : commerce et artisanat

  Titre : opticiens lunetiers

  Question sans réponse
• 6 décembre 2006

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  Question au Gouvernement n° 3076 de M. Alain Marty

  Rubrique : enseignement supérieur

  Titre : professions de santé

  Question posée en séance
• 5 décembre 2006

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  Question écrite n° 112237 de M. Alain Marty

  Rubrique : chasse et pêche

  Titre : chasse

  Réponse publiée le 20 mars 2007
• 5 décembre 2006

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  Question écrite n° 112077 de M. Alain Marty

  Rubrique : professions de santé

  Titre : orthophonistes

  Question sans réponse
• 5 décembre 2006

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  Question écrite n° 112072 de M. Alain Marty

  Rubrique : impôts et taxes

  Titre : taxe d'aide au commerce et à l'artisanat

  Réponse publiée le 13 février 2007
• 21 novembre 2006

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  Question écrite n° 110895 de M. Alain Marty

  Rubrique : enseignement supérieur

  Titre : professions de santé

  Réponse publiée le 20 février 2007
• 14 novembre 2006

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  Question écrite n° 110109 de M. Alain Marty

  Rubrique : professions judiciaires et juridiques

  Titre : notaires

  Réponse publiée le 26 décembre 2006
• 14 novembre 2006

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  Question écrite n° 110108 de M. Alain Marty

  Rubrique : assurance maladie maternité : prestations

  Titre : frais pharmaceutiques

  Réponse publiée le 12 décembre 2006
• 17 octobre 2006

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  Question écrite n° 107192 de M. Alain Marty

  Rubrique : cultes

  Titre : Alsace-Moselle

  Réponse publiée le 15 mai 2007
• 17 octobre 2006

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  Question écrite n° 107191 de M. Alain Marty

  Rubrique : handicapés

  Titre : politique à l'égard des handicapés

  Question sans réponse