M. Marcel Bonnot

Les Républicains

Doubs (3e circonscription) | Mandat clos le 20 juin 2017 (14e législature)
  • mercredi 30 mars 2016
    Commission des affaires économiques : Avenir des filières d'élevage
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  • mercredi 16 mars 2016
    Offre automobile française : M. Yann Delabrière, Pdg de FAURECIA
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  • mercredi 9 mars 2016
    Questions au Gouvernement - Mercredi 9 mars 2016
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  • mercredi 9 mars 2016
    1ère séance : Questions au Gouvernement ; Lutte contre les incivilités, les atteintes à la sécurité publique et les actes terroristes dans les transports collectifs (C.M.P.) ; Droit individuel à la formation pour les élus locaux
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  • mardi 8 mars 2016
    Offre automobile française : M. Christian Peugeot, pdt du Comité des constructeurs français d'automobile et M. Nicolas Le Bigot, dir des affaires environnementales et techniques
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  • mercredi 3 février 2016
    Commission des affaires économiques : M. Christian Mantéi, dg d'Atout France
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  • mardi 15 décembre 2015
    1ère séance : Questions au Gouvernement ; PLFR pour 2015 (nouvelle lecture)
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  • mercredi 14 octobre 2015
    Commission des affaires économiques : Filière bois-forêt (rapport)
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  • mercredi 13 mai 2015
    Commission des lois : auditions de M. Jean-Louis Nadal et de Mme Danièle Rivaille, dont les nominations à la Haute autorité pour la transparence de la vie publique sont envisagées ; Protection des sources des journalistes
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  • lundi 11 mai 2015
    Commission des lois : Statistiques des délinquances (rapport) ; Amnistie des faits commis à l'occasion de mouvements sociaux (PPL) ; Suppression du mot race de la législation (PPL) ; Justice commerciale (rapport)
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  • lundi 11 mai 2015
    Commission des lois : Statistiques des délinquances (rapport) ; Amnistie des faits commis à l'occasion de mouvements sociaux (PPL) ; Suppression du mot race de la législation (PPL) ; Justice commerciale (rapport)
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  • lundi 11 mai 2015
    3ème séance : débat sur le rapport d'information sur les moyens de lutte contre la surpopulation carcérale
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