Doubs (3e circonscription)| Mandat clos le 20 juin 2017 (14e législature)
Interventions en commission et en séance (archives)
jeudi 7 mai 2015
Rôle de la justice en matière commerciale : table ronde réunissant les administrations
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jeudi 7 mai 2015
Rôle de la justice en matière commerciale : table ronde réunissant les administrations
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jeudi 7 mai 2015
Commission des lois : Coprésidence paritaire d'un groupe politique ; Rapport sur le moyen de Lutte contre la surpopulation carcérale
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jeudi 7 mai 2015
Commission des lois : M. Pascal Brice, pressenti aux fonctions de Dg de l'OFPRA ; PPL relative aux juridictions de proximité
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jeudi 7 mai 2015
2ème séance : Questions au gouvernement; Projet de loi de finances pour 2013 (seconde partie) (suite) : Défense
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jeudi 7 mai 2015
Mission surpopulation carcérale : Mme Christine Lazerges, pte de la commission nationale consultative des droits de l'homme ; M. Jean-Marie Delarue, contrôleur gl des lieux de privation de liberté
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mardi 5 mai 2015
1ère séance : Questions orales sans débat
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mercredi 15 avril 2015
Commissions des affaires économiques et du développement durable : M. Carlos Tavares, pdt de PSA Peugeot Citroën
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jeudi 5 février 2015
2ème séance : Lutte contre le gaspillage alimentaire (suite) ; Maladie de Lyme
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mercredi 28 janvier 2015
Commission des affaires sociales : Maladie de Lyme (ppl)
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mercredi 5 novembre 2014
QUESTIONS AU GOUVERNEMENT - MERCREDI 5 NOVEMBRE 2014
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mercredi 5 novembre 2014
1ère séance : Questions au Gouvernement ; Projet de loi de finances pour 2015 (seconde partie) (suite) : Politique des territoires ; Égalité des territoires et logement
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