M. Marcel Bonnot

Les Républicains

Doubs (3e circonscription) | Mandat clos le 20 juin 2017 (14e législature)
  • jeudi 7 mai 2015
    Mission surpopulation carcérale : Mme Christine Lazerges, pte de la commission nationale consultative des droits de l'homme ; M. Jean-Marie Delarue, contrôleur gl des lieux de privation de liberté
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  • mardi 5 mai 2015
    1ère séance : Questions orales sans débat
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  • mercredi 15 avril 2015
    Commissions des affaires économiques et du développement durable : M. Carlos Tavares, pdt de PSA Peugeot Citroën
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  • jeudi 5 février 2015
    2ème séance : Lutte contre le gaspillage alimentaire (suite) ; Maladie de Lyme
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  • mercredi 28 janvier 2015
    Commission des affaires sociales : Maladie de Lyme (ppl)
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  • mercredi 5 novembre 2014
    QUESTIONS AU GOUVERNEMENT - MERCREDI 5 NOVEMBRE 2014
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  • mercredi 5 novembre 2014
    1ère séance : Questions au Gouvernement ; Projet de loi de finances pour 2015 (seconde partie) (suite) : Politique des territoires ; Égalité des territoires et logement
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  • mercredi 5 novembre 2014
    Commission des affaires économiques : M. Nicolas Grivel dont la nomination en tant que DG de l'ANRU est envisagée
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  • mercredi 21 mai 2014
    Commission des affaires économiques : M. Carlos Tavares, président de PSA Peugeot Citroën
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  • mercredi 15 janvier 2014
    Ecotaxe poids lourds : Audition de l’Organisation des transporteurs routiers européens
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  • mercredi 11 décembre 2013
    Commission des lois : auditions de M. Jean-Louis Nadal et de Mme Danièle Rivaille, dont les nominations à la Haute autorité pour la transparence de la vie publique sont envisagées ; Protection des sources des journalistes
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  • mercredi 24 avril 2013
    Commission des lois : Statistiques des délinquances (rapport) ; Amnistie des faits commis à l'occasion de mouvements sociaux (PPL) ; Suppression du mot race de la législation (PPL) ; Justice commerciale (rapport)
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