Doubs (3e circonscription)| Mandat clos le 20 juin 2017 (14e législature)
Interventions en commission et en séance (archives)
jeudi 7 mai 2015
Mission surpopulation carcérale : Mme Christine Lazerges, pte de la commission nationale consultative des droits de l'homme ; M. Jean-Marie Delarue, contrôleur gl des lieux de privation de liberté
partager
mardi 5 mai 2015
1ère séance : Questions orales sans débat
partager
mercredi 15 avril 2015
Commissions des affaires économiques et du développement durable : M. Carlos Tavares, pdt de PSA Peugeot Citroën
partager
jeudi 5 février 2015
2ème séance : Lutte contre le gaspillage alimentaire (suite) ; Maladie de Lyme
partager
mercredi 28 janvier 2015
Commission des affaires sociales : Maladie de Lyme (ppl)
partager
mercredi 5 novembre 2014
QUESTIONS AU GOUVERNEMENT - MERCREDI 5 NOVEMBRE 2014
partager
mercredi 5 novembre 2014
1ère séance : Questions au Gouvernement ; Projet de loi de finances pour 2015 (seconde partie) (suite) : Politique des territoires ; Égalité des territoires et logement
partager
mercredi 5 novembre 2014
Commission des affaires économiques : M. Nicolas Grivel dont la nomination en tant que DG de l'ANRU est envisagée
partager
mercredi 21 mai 2014
Commission des affaires économiques : M. Carlos Tavares, président de PSA Peugeot Citroën
partager
mercredi 15 janvier 2014
Ecotaxe poids lourds : Audition de l’Organisation des transporteurs routiers européens
partager
mercredi 11 décembre 2013
Commission des lois : auditions de M. Jean-Louis Nadal et de Mme Danièle Rivaille, dont les nominations à la Haute autorité pour la transparence de la vie publique sont envisagées ; Protection des sources des journalistes
partager
mercredi 24 avril 2013
Commission des lois : Statistiques des délinquances (rapport) ; Amnistie des faits commis à l'occasion de mouvements sociaux (PPL) ; Suppression du mot race de la législation (PPL) ; Justice commerciale (rapport)
partager
1
2
3
4
5
6
Page n°4 : 12 résultats affichés sur un total de 70