• 29 octobre 2003

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  Question au Gouvernement n° 868 de M. Marcel Bonnot

  Rubrique : industrie

  Titre : emploi et activité

  Question posée en séance
• 20 octobre 2003

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  Question écrite n° 26738 de M. Marcel Bonnot

  Rubrique : retraites : généralités

  Titre : politique à l'égard des retraités

  Réponse publiée le 30 mars 2004
• 20 octobre 2003

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  Question écrite n° 26706 de M. Marcel Bonnot

  Rubrique : TVA

  Titre : taux

  Réponse publiée le 17 novembre 2003
• 13 octobre 2003

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  Question écrite n° 26395 de M. Marcel Bonnot

  Rubrique : anciens combattants et victimes de guerre

  Titre : mention : mort en déportation

  Réponse publiée le 20 janvier 2004
• 25 août 2003

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  Question écrite n° 23833 de M. Marcel Bonnot

  Rubrique : postes

  Titre : courrier

  Réponse publiée le 8 décembre 2003
• 18 août 2003

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  Question écrite n° 23645 de M. Marcel Bonnot

  Rubrique : associations

  Titre : associations des pupilles de l'enseignement public

  Réponse publiée le 22 septembre 2003
• 28 juillet 2003

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  Question écrite n° 22829 de M. Marcel Bonnot

  Rubrique : assurance maladie maternité : prestations

  Titre : frais médicaux et pharmaceutiques

  Question sans réponse
• 14 juillet 2003

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  Question écrite n° 21918 de M. Marcel Bonnot

  Rubrique : assurance maladie maternité : prestations

  Titre : prestations en nature

  Réponse publiée le 10 novembre 2003
• 26 mai 2003

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  Question écrite n° 18945 de M. Marcel Bonnot

  Rubrique : coopération intercommunale

  Titre : communautés d'agglomération

  Réponse publiée le 29 septembre 2003
• 19 mai 2003

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  Question écrite n° 18323 de M. Marcel Bonnot

  Rubrique : anciens combattants et victimes de guerre

  Titre : carte du combattant

  Réponse publiée le 14 juillet 2003