Rhône (11e circonscription)| Mandat clos le 20 juin 2017 (14e législature)
Interventions en commission et en séance (archives)
jeudi 10 mars 2016
1ère séance : Réforme de la prescription en matière pénale ; Rémunération du capital des sociétés coopératives
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lundi 7 mars 2016
Lutte contre le terrorisme : M.Patrice Paoli, dir de la cellule interministérielled'aide aux victimes ; M. Bernard Cazeneuve, ministre de l'intérieur
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lundi 7 mars 2016
Lutte contre le terrorisme : M.Patrice Paoli, dir de la cellule interministérielled'aide aux victimes ; M. Bernard Cazeneuve, ministre de l'intérieur
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lundi 7 mars 2016
Lutte contre le terrorisme : M.Patrice Paoli, dir de la cellule interministérielled'aide aux victimes ; M. Bernard Cazeneuve, ministre de l'intérieur
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lundi 7 mars 2016
Lutte contre le terrorisme : M.Patrice Paoli, dir de la cellule interministérielled'aide aux victimes ; M. Bernard Cazeneuve, ministre de l'intérieur
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mercredi 2 mars 2016
Commission des lois : Droit individuel à la formation pour les élus locaux (ppl) ; Réforme de la prescription en matière pénale (ppl) ; Rémunération du capital des sociétés coopératives (ppl) ; Protection des forêts contre l’incendie (ppl)
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mercredi 2 mars 2016
Commission des lois : Droit individuel à la formation pour les élus locaux (ppl) ; Réforme de la prescription en matière pénale (ppl) ; Rémunération du capital des sociétés coopératives (ppl) ; Protection des forêts contre l’incendie (ppl)
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lundi 29 février 2016
Lutte contre le terrorisme (CE) : Table ronde consacrée à la prise en charge hospitalière des victimes
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lundi 29 février 2016
Lutte contre le terrorisme (CE) : Table ronde consacrée à la prise en charge hospitalière des victimes
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lundi 29 février 2016
Lutte contre le terrorisme (CE) : Table ronde consacrée à la prise en charge hospitalière des victimes
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jeudi 18 février 2016
Commission des lois : M. Laurent Fabius, dont la nomination au Conseil constitutionnel a été proposée ; Mme Corinne Luquiens, dont la nomination au Conseil constitutionnel a été proposée ; Maîtrise de l’immigration
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jeudi 18 février 2016
Commission des lois : M. Laurent Fabius, dont la nomination au Conseil constitutionnel a été proposée ; Mme Corinne Luquiens, dont la nomination au Conseil constitutionnel a été proposée ; Maîtrise de l’immigration
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