Mme Josette Pons

Les Républicains

Var (6^e circonscription) | Mandat clos le 20 juin 2017 (14^e législature)

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6 décembre 2005

Question écrite n° 80294 de Mme Josette Pons

Rubrique : agroalimentaire

Titre : huile d'olive

Réponse publiée le 7 février 2006
6 décembre 2005

Question écrite n° 80207 de Mme Josette Pons

Rubrique : environnement

Titre : protection

Réponse publiée le 28 mars 2006
6 décembre 2005

Question écrite n° 80105 de Mme Josette Pons

Rubrique : impôts locaux

Titre : taxe professionnelle

Réponse publiée le 27 juin 2006
6 décembre 2005

Question écrite n° 80104 de Mme Josette Pons

Rubrique : santé

Titre : protection

Réponse publiée le 25 avril 2006
6 décembre 2005

Question écrite n° 79921 de Mme Josette Pons

Rubrique : sang et organes humains

Titre : organes humains

Réponse publiée le 16 janvier 2007
6 décembre 2005

Question écrite n° 79726 de Mme Josette Pons

Rubrique : enfants

Titre : santé

Réponse publiée le 28 février 2006
22 novembre 2005

Question écrite n° 78818 de Mme Josette Pons

Rubrique : audiovisuel et communication

Titre : télévision numérique terrestre

Réponse publiée le 10 janvier 2006
22 novembre 2005

Question écrite n° 78817 de Mme Josette Pons

Rubrique : taxes parafiscales

Titre : redevance audiovisuelle

Réponse publiée le 20 juin 2006
22 novembre 2005

Question écrite n° 78648 de Mme Josette Pons

Rubrique : automobiles et cycles

Titre : industrie

Réponse publiée le 17 janvier 2006
8 novembre 2005

Question écrite n° 77501 de Mme Josette Pons

Rubrique : tourisme et loisirs

Titre : tourisme social

Réponse publiée le 6 décembre 2005

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Mme Josette Pons

Questions posées (archives)