Mme Josette Pons

Les Républicains

Var (6^e circonscription) | Mandat clos le 20 juin 2017 (14^e législature)

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5 mai 2015

Question écrite n° 78995 de Mme Josette Pons

Rubrique : automobiles et cycles

Titre : pièces et équipements

Réponse publiée le 7 juillet 2015
28 avril 2015

Question orale sans débat n° 1025 de Mme Josette Pons

Rubrique : chasse et pêche

Titre : chasse

Réponse publiée le 6 mai 2015
21 avril 2015

Question écrite n° 78164 de Mme Josette Pons

Rubrique : agriculture

Titre : apiculture

Réponse publiée le 11 août 2015
31 mars 2015

Question écrite n° 77141 de Mme Josette Pons

Rubrique : politique sociale

Titre : lutte contre l'exclusion

Réponse publiée le 12 mai 2015
31 mars 2015

Question écrite n° 76906 de Mme Josette Pons

Rubrique : défense

Titre : personnel

Réponse publiée le 14 avril 2015
17 mars 2015

Question écrite n° 76235 de Mme Josette Pons

Rubrique : urbanisme

Titre : PLU

Question close sans réponse le 20 juin 2017
17 mars 2015

Question écrite n° 76024 de Mme Josette Pons

Rubrique : marchés publics

Titre : maîtrise d'ouvrage

Réponse publiée le 30 juin 2015
3 février 2015

Question écrite n° 73441 de Mme Josette Pons

Rubrique : sécurité routière

Titre : permis de conduire

Réponse publiée le 1er décembre 2015
3 février 2015

Question écrite n° 73418 de Mme Josette Pons

Rubrique : risques professionnels

Titre : maladies professionnelles

Réponse publiée le 17 novembre 2015
3 février 2015

Question écrite n° 73255 de Mme Josette Pons

Rubrique : décorations, insignes et emblèmes

Titre : médaille d'honneur du travail

Réponse publiée le 10 mars 2015

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Mme Josette Pons

Questions posées (archives)