• 27 juillet 2004

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  Question écrite n° 44577 de M. Manuel Valls

  Rubrique : patrimoine culturel

  Titre : Grand Palais

  Réponse publiée le 9 novembre 2004
• 27 juillet 2004

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  Question écrite n° 44536 de M. Manuel Valls

  Rubrique : sports

  Titre : natation

  Réponse publiée le 31 août 2004
• 13 juillet 2004

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  Question écrite n° 43527 de M. Manuel Valls

  Rubrique : système pénitentiaire

  Titre : détenus

  Réponse publiée le 17 octobre 2006
• 13 juillet 2004

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  Question écrite n° 43486 de M. Manuel Valls

  Rubrique : système pénitentiaire

  Titre : établissements

  Réponse publiée le 24 octobre 2006
• 13 juillet 2004

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  Question écrite n° 43485 de M. Manuel Valls

  Rubrique : enseignement

  Titre : mission générale d'insertion de l'éducation nationale

  Réponse publiée le 26 octobre 2004
• 13 juillet 2004

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  Question écrite n° 43484 de M. Manuel Valls

  Rubrique : anciens combattants et victimes de guerre

  Titre : orphelins

  Réponse publiée le 7 septembre 2004
• 6 juillet 2004

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  Question écrite n° 43055 de M. Manuel Valls

  Rubrique : transports aériens

  Titre : aéroports

  Réponse publiée le 28 septembre 2004
• 6 juillet 2004

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  Question écrite n° 43028 de M. Manuel Valls

  Rubrique : presse et livres

  Titre : presse

  Réponse publiée le 14 décembre 2004
• 29 juin 2004

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  Question écrite n° 42492 de M. Manuel Valls

  Rubrique : enseignement secondaire

  Titre : SEGPA

  Réponse publiée le 16 novembre 2004
• 29 juin 2004

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  Question écrite n° 42491 de M. Manuel Valls

  Rubrique : justice

  Titre : fonctionnement

  Réponse publiée le 5 octobre 2004