M. Louis Cosyns

Union pour un Mouvement Populaire

Cher (3^e circonscription) | Mandat clos le 19 juin 2012 (13^e législature)

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31 juillet 2007

Question écrite n° 1676 de M. Louis Cosyns

Rubrique : enseignement secondaire

Titre : programmes

Réponse publiée le 23 octobre 2007
31 juillet 2007

Question écrite n° 1675 de M. Louis Cosyns

Rubrique : enseignement

Titre : fonctionnement

Réponse publiée le 23 octobre 2007
31 juillet 2007

Question écrite n° 1674 de M. Louis Cosyns

Rubrique : enseignement maternel et primaire

Titre : écoles

Réponse publiée le 23 octobre 2007
31 juillet 2007

Question écrite n° 1673 de M. Louis Cosyns

Rubrique : droit pénal

Titre : atteintes à l'intégrité de la personne

Réponse publiée le 6 novembre 2007
31 juillet 2007

Question écrite n° 1672 de M. Louis Cosyns

Rubrique : droit pénal

Titre : atteintes à l'intégrité de la personne

Réponse publiée le 6 novembre 2007
31 juillet 2007

Question écrite n° 1671 de M. Louis Cosyns

Rubrique : droit pénal

Titre : atteintes à l'intégrité de la personne

Réponse publiée le 13 novembre 2007
31 juillet 2007

Question écrite n° 1670 de M. Louis Cosyns

Rubrique : droit pénal

Titre : atteintes à l'intégrité de la personne

Réponse publiée le 20 novembre 2007
31 juillet 2007

Question écrite n° 1669 de M. Louis Cosyns

Rubrique : droit pénal

Titre : atteintes à l'intégrité de la personne

Réponse publiée le 6 novembre 2007
31 juillet 2007

Question écrite n° 1668 de M. Louis Cosyns

Rubrique : enseignement

Titre : orientation scolaire et professionnelle

Réponse publiée le 30 octobre 2007
31 juillet 2007

Question écrite n° 1667 de M. Louis Cosyns

Rubrique : fonction publique hospitalière

Titre : concours

Réponse publiée le 6 novembre 2007

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M. Louis Cosyns

Questions posées (archives)