M. Jean-Marc Roubaud

Union pour un Mouvement Populaire

Gard (3^e circonscription) | Mandat clos le 19 juin 2012 (13^e législature)

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16 janvier 2007

Question écrite n° 115803 de M. Jean-Marc Roubaud

Rubrique : sécurité routière

Titre : accidents

Réponse publiée le 20 mars 2007
16 janvier 2007

Question écrite n° 115802 de M. Jean-Marc Roubaud

Rubrique : professions judiciaires et juridiques

Titre : avocats

Réponse publiée le 13 mars 2007
16 janvier 2007

Question écrite n° 115801 de M. Jean-Marc Roubaud

Rubrique : sports

Titre : parachutisme

Réponse publiée le 6 mars 2007
16 janvier 2007

Question écrite n° 115800 de M. Jean-Marc Roubaud

Rubrique : sécurité routière

Titre : signalisation

Réponse publiée le 20 février 2007
16 janvier 2007

Question écrite n° 115799 de M. Jean-Marc Roubaud

Rubrique : transports

Titre : transport combiné

Réponse publiée le 6 mars 2007
16 janvier 2007

Question écrite n° 115692 de M. Jean-Marc Roubaud

Rubrique : personnes âgées

Titre : maisons de retraite

Question sans réponse
16 janvier 2007

Question écrite n° 115687 de M. Jean-Marc Roubaud

Rubrique : organisations internationales

Titre : PNUE

Question sans réponse
16 janvier 2007

Question écrite n° 115683 de M. Jean-Marc Roubaud

Rubrique : aquaculture et pêche professionnelle

Titre : anchois et morue

Réponse publiée le 8 mai 2007
16 janvier 2007

Question écrite n° 115681 de M. Jean-Marc Roubaud

Rubrique : voirie

Titre : routes

Question sans réponse
16 janvier 2007

Question écrite n° 115680 de M. Jean-Marc Roubaud

Rubrique : TVA

Titre : taux

Réponse publiée le 6 février 2007

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