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24 mars 2009Rubrique : presse et livresTitre : presseRéponse publiée le 10 novembre 2009
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24 mars 2009Rubrique : organisations internationalesTitre : ONURéponse publiée le 19 mai 2009
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24 mars 2009Rubrique : ministères et secrétariats d'ÉtatTitre : éducation nationale : personnelRéponse publiée le 20 octobre 2009
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Réponse publiée le 2 mars 2010
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24 mars 2009Rubrique : impôt de solidarité sur la fortuneTitre : montantRéponse publiée le 15 septembre 2009
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24 mars 2009Rubrique : handicapésTitre : stationnementRéponse publiée le 4 août 2009
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24 mars 2009Rubrique : fonction publique territorialeTitre : réglementationRéponse publiée le 21 avril 2009
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24 mars 2009Rubrique : environnementTitre : protectionRéponse publiée le 5 mai 2009
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24 mars 2009Rubrique : enseignement secondaireTitre : programmesRéponse publiée le 19 mai 2009
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Réponse publiée le 22 septembre 2009