M. Jacques Remiller

Union pour un Mouvement Populaire

Isère (8^e circonscription) | Mandat clos le 19 juin 2012 (13^e législature)

Page n°104 : 10 résultats affichés sur un total de 2188

24 février 2009

Question écrite n° 43124 de M. Jacques Remiller

Rubrique : transports ferroviaires

Titre : ligne Dunière Firminy

Réponse publiée le 2 juin 2009
24 février 2009

Question écrite n° 43104 de M. Jacques Remiller

Rubrique : sports

Titre : tir sportif

Réponse publiée le 31 août 2010
24 février 2009

Question écrite n° 42934 de M. Jacques Remiller

Rubrique : outre-mer

Titre : énergie et carburants

Réponse publiée le 25 août 2009
24 février 2009

Question écrite n° 42931 de M. Jacques Remiller

Rubrique : outre-mer

Titre : DOM-ROM : Guadeloupe

Réponse publiée le 16 juin 2009
24 février 2009

Question écrite n° 42821 de M. Jacques Remiller

Rubrique : handicapés

Titre : intégration en milieu scolaire

Réponse publiée le 4 mai 2010
24 février 2009

Question écrite n° 42813 de M. Jacques Remiller

Rubrique : formation professionnelle

Titre : apprentissage

Réponse publiée le 2 février 2010
24 février 2009

Question écrite n° 42794 de M. Jacques Remiller

Rubrique : famille

Titre : mariage

Réponse publiée le 2 juin 2009
24 février 2009

Question écrite n° 42698 de M. Jacques Remiller

Rubrique : enseignement maternel et primaire : personnel

Titre : professeurs des écoles

Réponse publiée le 30 juin 2009
24 février 2009

Question écrite n° 42678 de M. Jacques Remiller

Rubrique : énergie et carburants

Titre : gaz

Réponse publiée le 7 avril 2009
24 février 2009

Question écrite n° 42610 de M. Jacques Remiller

Rubrique : drogue

Titre : toxicomanie

Réponse publiée le 30 juin 2009

...

102

103

104

105

106

...

219

Page n°104 : 10 résultats affichés sur un total de 2188

M. Jacques Remiller

Questions posées (archives)