M. Jacques Remiller

Union pour un Mouvement Populaire

Isère (8^e circonscription) | Mandat clos le 19 juin 2012 (13^e législature)

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17 février 2009

Question écrite n° 42318 de M. Jacques Remiller

Rubrique : politique extérieure

Titre : droits de l'Homme

Réponse publiée le 28 avril 2009
17 février 2009

Question écrite n° 42184 de M. Jacques Remiller

Rubrique : industrie

Titre : chimie

Réponse publiée le 30 juin 2009
17 février 2009

Question écrite n° 42183 de M. Jacques Remiller

Rubrique : impôts locaux

Titre : taxe professionnelle

Réponse publiée le 31 août 2010
17 février 2009

Question écrite n° 42153 de M. Jacques Remiller

Rubrique : handicapés

Titre : établissements

Réponse publiée le 3 avril 2012
17 février 2009

Question écrite n° 42139 de M. Jacques Remiller

Rubrique : famille

Titre : politique familiale

Réponse publiée le 28 avril 2009
17 février 2009

Question écrite n° 42104 de M. Jacques Remiller

Rubrique : enseignement technique et professionnel

Titre : handicapés

Réponse publiée le 6 octobre 2009
17 février 2009

Question écrite n° 42004 de M. Jacques Remiller

Rubrique : déchets, pollution et nuisances

Titre : déchets ménagers

Réponse publiée le 5 mai 2009
17 février 2009

Question écrite n° 42001 de M. Jacques Remiller

Rubrique : déchets, pollution et nuisances

Titre : aéroports

Réponse publiée le 19 mai 2009
17 février 2009

Question écrite n° 41994 de M. Jacques Remiller

Rubrique : consommation

Titre : crédit

Réponse publiée le 14 avril 2009
17 février 2009

Question écrite n° 41960 de M. Jacques Remiller

Rubrique : banques et établissements financiers

Titre : perspectives

Réponse publiée le 19 mai 2009

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