M. Jacques Remiller

Union pour un Mouvement Populaire

Isère (8^e circonscription) | Mandat clos le 19 juin 2012 (13^e législature)

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10 février 2009

Question écrite n° 41451 de M. Jacques Remiller

Rubrique : enseignement secondaire

Titre : programmes

Réponse publiée le 19 mai 2009
10 février 2009

Question écrite n° 41433 de M. Jacques Remiller

Rubrique : enseignement maternel et primaire

Titre : élèves

Réponse publiée le 15 septembre 2009
10 février 2009

Question écrite n° 41406 de M. Jacques Remiller

Rubrique : énergie et carburants

Titre : GDF

Réponse publiée le 7 avril 2009
10 février 2009

Question écrite n° 41404 de M. Jacques Remiller

Rubrique : énergie et carburants

Titre : gaz

Réponse publiée le 10 mars 2009
10 février 2009

Question écrite n° 41398 de M. Jacques Remiller

Rubrique : énergie et carburants

Titre : énergie photovoltaïque

Réponse publiée le 3 novembre 2009
10 février 2009

Question écrite n° 41365 de M. Jacques Remiller

Rubrique : eau

Titre : assainissement

Réponse publiée le 22 septembre 2009
10 février 2009

Question écrite n° 41346 de M. Jacques Remiller

Rubrique : droit pénal

Titre : agressions sexuelles

Réponse publiée le 31 mars 2009
10 février 2009

Question écrite n° 41332 de M. Jacques Remiller

Rubrique : déchets, pollution et nuisances

Titre : bruits

Réponse publiée le 7 avril 2009
10 février 2009

Question écrite n° 41305 de M. Jacques Remiller

Rubrique : commerce extérieur

Titre : commerce extracommunautaire

Réponse publiée le 16 juin 2009
10 février 2009

Question écrite n° 41243 de M. Jacques Remiller

Rubrique : arts et spectacles

Titre : artistes

Réponse publiée le 31 mars 2009

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