M. Jacques Remiller

Union pour un Mouvement Populaire

Isère (8^e circonscription) | Mandat clos le 19 juin 2012 (13^e législature)

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14 février 2012

Question écrite n° 128450 de M. Jacques Remiller

Rubrique : sécurité routière

Titre : permis de conduire

Réponse publiée le 22 mai 2012
14 février 2012

Question écrite n° 128449 de M. Jacques Remiller

Rubrique : sécurité routière

Titre : permis de conduire

Réponse publiée le 8 mai 2012
14 février 2012

Question écrite n° 128448 de M. Jacques Remiller

Rubrique : sécurité routière

Titre : permis de conduire

Réponse publiée le 8 mai 2012
14 février 2012

Question écrite n° 128409 de M. Jacques Remiller

Rubrique : relations internationales

Titre : droits de l'homme et libertés publiques

Question close sans réponse le 19 juin 2012
14 février 2012

Question écrite n° 128352 de M. Jacques Remiller

Rubrique : politique extérieure

Titre : Moyen-Orient

Réponse publiée le 27 mars 2012
14 février 2012

Question écrite n° 128347 de M. Jacques Remiller

Rubrique : politique extérieure

Titre : aide au développement

Question close sans réponse le 19 juin 2012
14 février 2012

Question écrite n° 128340 de M. Jacques Remiller

Rubrique : personnes âgées

Titre : établissements d'accueil

Question close sans réponse le 19 juin 2012
14 février 2012

Question écrite n° 128282 de M. Jacques Remiller

Rubrique : jeunes

Titre : politique à l'égard des jeunes

Question close sans réponse le 19 juin 2012
14 février 2012

Question écrite n° 128281 de M. Jacques Remiller

Rubrique : énergie et carburants

Titre : énergie solaire

Question close sans réponse le 19 juin 2012
14 février 2012

Question écrite n° 128272 de M. Jacques Remiller

Rubrique : impôt sur le revenu

Titre : réductions d'impôt

Question close sans réponse le 19 juin 2012

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M. Jacques Remiller

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