M. Jacques Remiller

Union pour un Mouvement Populaire

Isère (8^e circonscription) | Mandat clos le 19 juin 2012 (13^e législature)

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20 janvier 2009

Question écrite n° 40183 de M. Jacques Remiller

Rubrique : sécurité routière

Titre : accidents

Réponse publiée le 29 juin 2010
20 janvier 2009

Question écrite n° 40173 de M. Jacques Remiller

Rubrique : santé

Titre : vaccinations

Réponse publiée le 7 avril 2009
20 janvier 2009

Question écrite n° 40142 de M. Jacques Remiller

Rubrique : retraites : généralités

Titre : pensions de réversion

Réponse publiée le 16 février 2010
20 janvier 2009

Question écrite n° 40132 de M. Jacques Remiller

Rubrique : retraites : fonctionnaires civils et militaires

Titre : annuités liquidables

Réponse publiée le 17 mars 2009
20 janvier 2009

Question écrite n° 40124 de M. Jacques Remiller

Rubrique : professions sociales

Titre : assistants maternels

Réponse publiée le 18 août 2009
20 janvier 2009

Question écrite n° 40111 de M. Jacques Remiller

Rubrique : produits dangereux

Titre : insecticides

Question close sans réponse le 24 février 2009
20 janvier 2009

Question écrite n° 40110 de M. Jacques Remiller

Rubrique : produits dangereux

Titre : insecticides

Réponse publiée le 24 février 2009
20 janvier 2009

Question écrite n° 40094 de M. Jacques Remiller

Rubrique : presse et livres

Titre : annonces judiciaires et légales

Réponse publiée le 17 février 2009
20 janvier 2009

Question écrite n° 40079 de M. Jacques Remiller

Rubrique : politique extérieure

Titre : Mexique

Réponse publiée le 17 août 2010
20 janvier 2009

Question écrite n° 40060 de M. Jacques Remiller

Rubrique : papiers d'identité

Titre : délivrance

Réponse publiée le 3 mars 2009

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