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16 décembre 2008Rubrique : enseignement technique et professionnelTitre : IUTRéponse publiée le 24 février 2009
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Réponse publiée le 27 décembre 2011
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16 décembre 2008Rubrique : consommationTitre : information des consommateursRéponse publiée le 25 mai 2010
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16 décembre 2008Rubrique : assurance maladie maternité : prestationsTitre : procréation médicalement assistéeRéponse publiée le 3 février 2009
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16 décembre 2008Rubrique : aquaculture et pêche professionnelleTitre : thon rougeRéponse publiée le 31 mars 2009
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16 décembre 2008Rubrique : anciens combattants et victimes de guerreTitre : revendicationsRéponse publiée le 17 mars 2009
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16 décembre 2008Rubrique : anciens combattants et victimes de guerreTitre : revendicationsRéponse publiée le 24 février 2009
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16 décembre 2008Rubrique : agricultureTitre : tabacultureRéponse publiée le 24 mars 2009
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Réponse publiée le 17 février 2009
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25 novembre 2008Rubrique : sang et organes humainsTitre : sangRéponse publiée le 3 février 2009