M. Jacques Remiller

Union pour un Mouvement Populaire

Isère (8^e circonscription) | Mandat clos le 19 juin 2012 (13^e législature)

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11 novembre 2008

Question écrite n° 34994 de M. Jacques Remiller

Rubrique : établissements de santé

Titre : centres de soins palliatifs

Réponse publiée le 9 décembre 2008
11 novembre 2008

Question écrite n° 34988 de M. Jacques Remiller

Rubrique : enseignement agricole

Titre : baccalauréat

Réponse publiée le 6 janvier 2009
11 novembre 2008

Question écrite n° 34987 de M. Jacques Remiller

Rubrique : enseignement supérieur

Titre : universités

Réponse publiée le 3 février 2009
11 novembre 2008

Question écrite n° 34948 de M. Jacques Remiller

Rubrique : enseignement : personnel

Titre : enseignants

Réponse publiée le 13 janvier 2009
11 novembre 2008

Question écrite n° 34939 de M. Jacques Remiller

Rubrique : enseignement

Titre : élèves

Réponse publiée le 2 décembre 2008
11 novembre 2008

Question écrite n° 34897 de M. Jacques Remiller

Rubrique : économie sociale

Titre : mutuelles

Réponse publiée le 12 mai 2009
11 novembre 2008

Question écrite n° 34848 de M. Jacques Remiller

Rubrique : commerce et artisanat

Titre : débits de tabac

Réponse publiée le 27 janvier 2009
4 novembre 2008

Question écrite n° 34760 de M. Jacques Remiller

Rubrique : ventes et échanges

Titre : brocantes

Réponse publiée le 9 décembre 2008
4 novembre 2008

Question écrite n° 34756 de M. Jacques Remiller

Rubrique : TVA

Titre : taux

Réponse publiée le 14 décembre 2010
4 novembre 2008

Question écrite n° 34742 de M. Jacques Remiller

Rubrique : transports ferroviaires

Titre : accidents

Réponse publiée le 10 février 2009

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