M. Jacques Remiller

Union pour un Mouvement Populaire

Isère (8^e circonscription) | Mandat clos le 19 juin 2012 (13^e législature)

Page n°120 : 10 résultats affichés sur un total de 2188

4 novembre 2008

Question écrite n° 34736 de M. Jacques Remiller

Rubrique : traités et conventions

Titre : convention sur les armes classiques produisant des effets traumatiques

Réponse publiée le 3 février 2009
4 novembre 2008

Question écrite n° 34706 de M. Jacques Remiller

Rubrique : sociétés

Titre : sociétés d'exercice libéral

Réponse publiée le 27 janvier 2009
4 novembre 2008

Question écrite n° 34656 de M. Jacques Remiller

Rubrique : sécurité routière

Titre : code de la route

Réponse publiée le 17 février 2009
4 novembre 2008

Question écrite n° 34644 de M. Jacques Remiller

Rubrique : santé

Titre : politique de la santé

Réponse publiée le 27 janvier 2009
4 novembre 2008

Question écrite n° 34501 de M. Jacques Remiller

Rubrique : politique sociale

Titre : personnes âgées

Réponse publiée le 7 avril 2009
4 novembre 2008

Question écrite n° 34492 de M. Jacques Remiller

Rubrique : politique extérieure

Titre : Inde

Réponse publiée le 3 février 2009
4 novembre 2008

Question écrite n° 34490 de M. Jacques Remiller

Rubrique : politique extérieure

Titre : Chine

Réponse publiée le 3 février 2009
4 novembre 2008

Question écrite n° 34482 de M. Jacques Remiller

Rubrique : personnes âgées

Titre : protection

Réponse publiée le 26 mai 2009
4 novembre 2008

Question écrite n° 34322 de M. Jacques Remiller

Rubrique : famille

Titre : politique familiale

Réponse publiée le 28 avril 2009
4 novembre 2008

Question écrite n° 34305 de M. Jacques Remiller

Rubrique : État

Titre : sûreté de l'État

Réponse publiée le 10 février 2009

...

118

119

120

121

122

...

219

Page n°120 : 10 résultats affichés sur un total de 2188

M. Jacques Remiller

Questions posées (archives)