M. Jacques Remiller

Union pour un Mouvement Populaire

Isère (8^e circonscription) | Mandat clos le 19 juin 2012 (13^e législature)

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29 janvier 2008

Question écrite n° 15616 de M. Jacques Remiller

Rubrique : rapatriés

Titre : politique à l'égard des rapatriés

Réponse publiée le 10 novembre 2009
29 janvier 2008

Question écrite n° 15591 de M. Jacques Remiller

Rubrique : professions de santé

Titre : médecins

Réponse publiée le 11 mars 2008
29 janvier 2008

Question écrite n° 15528 de M. Jacques Remiller

Rubrique : mort

Titre : crémation

Réponse publiée le 25 mars 2008
29 janvier 2008

Question écrite n° 15524 de M. Jacques Remiller

Rubrique : ministères et secrétariats d'État

Titre : justice : personnel

Réponse publiée le 1er juin 2010
29 janvier 2008

Question écrite n° 15509 de M. Jacques Remiller

Rubrique : justice

Titre : fonctionnement

Réponse publiée le 22 avril 2008
29 janvier 2008

Question écrite n° 15437 de M. Jacques Remiller

Rubrique : famille

Titre : familles recomposées

Réponse publiée le 1er juillet 2008
29 janvier 2008

Question écrite n° 15387 de M. Jacques Remiller

Rubrique : enseignement

Titre : élèves

Réponse publiée le 15 avril 2008
29 janvier 2008

Question écrite n° 15355 de M. Jacques Remiller

Rubrique : élevage

Titre : volailles

Réponse publiée le 15 avril 2008
29 janvier 2008

Question écrite n° 15353 de M. Jacques Remiller

Rubrique : élevage

Titre : porcs

Réponse publiée le 8 avril 2008
29 janvier 2008

Question écrite n° 15347 de M. Jacques Remiller

Rubrique : élevage

Titre : lapins

Réponse publiée le 25 mars 2008

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