M. Jacques Remiller

Union pour un Mouvement Populaire

Isère (8^e circonscription) | Mandat clos le 19 juin 2012 (13^e législature)

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25 décembre 2007

Question écrite n° 13544 de M. Jacques Remiller

Rubrique : professions de santé

Titre : sages-femmes

Réponse publiée le 29 avril 2008
25 décembre 2007

Question écrite n° 13508 de M. Jacques Remiller

Rubrique : énergie et carburants

Titre : GDF

Réponse publiée le 25 mars 2008
11 décembre 2007

Question écrite n° 12703 de M. Jacques Remiller

Rubrique : agriculture

Titre : jeunes agriculteurs

Réponse publiée le 22 janvier 2008
11 décembre 2007

Question écrite n° 12638 de M. Jacques Remiller

Rubrique : rapatriés

Titre : politique à l'égard des rapatriés

Réponse publiée le 13 mai 2008
11 décembre 2007

Question écrite n° 12607 de M. Jacques Remiller

Rubrique : animaux

Titre : protection

Réponse publiée le 25 mars 2008
11 décembre 2007

Question écrite n° 12538 de M. Jacques Remiller

Rubrique : retraites : généralités

Titre : montant des pensions

Réponse publiée le 22 avril 2008
11 décembre 2007

Question écrite n° 12502 de M. Jacques Remiller

Rubrique : consommation

Titre : protection des consommateurs

Réponse publiée le 25 mars 2008
11 décembre 2007

Question écrite n° 12498 de M. Jacques Remiller

Rubrique : ministères et secrétariats d'État

Titre : justice : personnel

Réponse publiée le 3 février 2009
11 décembre 2007

Question écrite n° 12497 de M. Jacques Remiller

Rubrique : sports

Titre : patinage de vitesse

Réponse publiée le 15 avril 2008
11 décembre 2007

Question écrite n° 12486 de M. Jacques Remiller

Rubrique : animaux

Titre : animaux de compagnie

Réponse publiée le 4 mars 2008

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