M. Jacques Remiller

Union pour un Mouvement Populaire

Isère (8^e circonscription) | Mandat clos le 19 juin 2012 (13^e législature)

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20 novembre 2007

Question écrite n° 11095 de M. Jacques Remiller

Rubrique : enseignement

Titre : programmes

Réponse publiée le 25 mars 2008
20 novembre 2007

Question écrite n° 11070 de M. Jacques Remiller

Rubrique : cultes

Titre : culte musulman

Réponse publiée le 20 mai 2008
20 novembre 2007

Question écrite n° 11037 de M. Jacques Remiller

Rubrique : aquaculture et pêche professionnelle

Titre : thon rouge

Réponse publiée le 19 février 2008
20 novembre 2007

Question écrite n° 11034 de M. Jacques Remiller

Rubrique : sécurité sociale

Titre : cotisations

Réponse publiée le 22 avril 2008
20 novembre 2007

Question écrite n° 10899 de M. Jacques Remiller

Rubrique : justice

Titre : fonctionnement

Réponse publiée le 5 février 2008
20 novembre 2007

Question écrite n° 10897 de M. Jacques Remiller

Rubrique : environnement

Titre : protection

Réponse publiée le 3 juin 2008
20 novembre 2007

Question écrite n° 10896 de M. Jacques Remiller

Rubrique : syndicats

Titre : financement

Réponse publiée le 4 août 2009
20 novembre 2007

Question écrite n° 10895 de M. Jacques Remiller

Rubrique : associations

Titre : bénévolat

Réponse publiée le 29 janvier 2008
20 novembre 2007

Question écrite n° 10892 de M. Jacques Remiller

Rubrique : élections et référendums

Titre : droit de vote

Réponse publiée le 12 février 2008
20 novembre 2007

Question écrite n° 10822 de M. Jacques Remiller

Rubrique : déchets, pollution et nuisances

Titre : mer et littoral

Réponse publiée le 4 mars 2008

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