M. Jacques Remiller

Union pour un Mouvement Populaire

Isère (8^e circonscription) | Mandat clos le 19 juin 2012 (13^e législature)

Page n°19 : 10 résultats affichés sur un total de 2188

25 janvier 2012

Question au Gouvernement n° 3859 de M. Jacques Remiller

Rubrique : politique extérieure

Titre : Afghanistan

Question posée en séance
17 janvier 2012

Question écrite n° 126512 de M. Jacques Remiller

Rubrique : TVA

Titre : taux

Question close sans réponse le 19 juin 2012
17 janvier 2012

Question écrite n° 126484 de M. Jacques Remiller

Rubrique : travail

Titre : télétravail

Question close sans réponse le 19 juin 2012
17 janvier 2012

Question écrite n° 126477 de M. Jacques Remiller

Rubrique : transports ferroviaires

Titre : sécurité

Réponse publiée le 28 février 2012
17 janvier 2012

Question écrite n° 126460 de M. Jacques Remiller

Rubrique : sécurité routière

Titre : alcoolémie

Réponse publiée le 22 mai 2012
17 janvier 2012

Question écrite n° 126448 de M. Jacques Remiller

Rubrique : santé

Titre : vaccinations

Réponse publiée le 1er mai 2012
17 janvier 2012

Question écrite n° 126432 de M. Jacques Remiller

Rubrique : sang et organes humains

Titre : produits sanguins labiles

Réponse publiée le 1er mai 2012
17 janvier 2012

Question écrite n° 126416 de M. Jacques Remiller

Rubrique : retraites : généralités

Titre : paiement des pensions

Réponse publiée le 8 mai 2012
17 janvier 2012

Question écrite n° 126390 de M. Jacques Remiller

Rubrique : professions de santé

Titre : orthophonistes

Réponse publiée le 1er mai 2012
17 janvier 2012

Question écrite n° 126381 de M. Jacques Remiller

Rubrique : professions de santé

Titre : infirmiers de bloc opératoire

Réponse publiée le 27 mars 2012

...

219

Page n°19 : 10 résultats affichés sur un total de 2188

M. Jacques Remiller

Questions posées (archives)