M. Jacques Remiller

Union pour un Mouvement Populaire

Isère (8^e circonscription) | Mandat clos le 19 juin 2012 (13^e législature)

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24 août 2004

Question écrite n° 46010 de M. Jacques Remiller

Rubrique : animaux

Titre : dégâts des animaux

Réponse publiée le 4 janvier 2005
24 août 2004

Question écrite n° 46009 de M. Jacques Remiller

Rubrique : santé

Titre : jeunes

Réponse publiée le 30 novembre 2004
24 août 2004

Question écrite n° 46008 de M. Jacques Remiller

Rubrique : agriculture

Titre : fruits et légumes

Réponse publiée le 11 janvier 2005
24 août 2004

Question écrite n° 46007 de M. Jacques Remiller

Rubrique : agriculture

Titre : exploitants

Réponse publiée le 11 janvier 2005
24 août 2004

Question écrite n° 46006 de M. Jacques Remiller

Rubrique : tourisme et loisirs

Titre : centres de vacances et de loisirs

Réponse publiée le 23 novembre 2004
24 août 2004

Question écrite n° 46005 de M. Jacques Remiller

Rubrique : professions de santé

Titre : chirurgiens

Question sans réponse
24 août 2004

Question écrite n° 46004 de M. Jacques Remiller

Rubrique : Union européenne

Titre : directives

Réponse publiée le 22 août 2006
24 août 2004

Question écrite n° 46003 de M. Jacques Remiller

Rubrique : enseignement privé

Titre : maisons familiales rurales

Réponse publiée le 2 août 2005
24 août 2004

Question écrite n° 46000 de M. Jacques Remiller

Rubrique : agriculture

Titre : exploitants

Réponse publiée le 11 janvier 2005
24 août 2004

Question écrite n° 45999 de M. Jacques Remiller

Rubrique : politique économique

Titre : concurrence

Réponse publiée le 16 novembre 2004

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