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1er novembre 2011Rubrique : tourisme et loisirsTitre : centres de vacancesRéponse publiée le 13 décembre 2011
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1er novembre 2011Rubrique : sécurité routièreTitre : permis de conduireRéponse publiée le 28 février 2012
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1er novembre 2011Rubrique : santéTitre : vaccinationsQuestion close sans réponse le 19 juin 2012
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1er novembre 2011Rubrique : santéTitre : politique de la santéRéponse publiée le 3 janvier 2012
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1er novembre 2011Rubrique : politique socialeTitre : personnes sans domicile fixeQuestion close sans réponse le 19 juin 2012
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1er novembre 2011Rubrique : plus-values : impositionTitre : exonérationQuestion close sans réponse le 19 juin 2012
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1er novembre 2011Rubrique : pensions militaires d'invaliditéTitre : réglementationRéponse publiée le 20 décembre 2011
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1er novembre 2011Rubrique : ministères et secrétariats d'ÉtatTitre : éducation nationale, jeunesse et vie associative : personnelRéponse publiée le 17 janvier 2012
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1er novembre 2011Rubrique : impôts locauxTitre : assietteQuestion close sans réponse le 19 juin 2012
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1er novembre 2011Rubrique : impôt sur le revenuTitre : traitements et salairesQuestion close sans réponse le 19 juin 2012