M. Jacques Remiller

Union pour un Mouvement Populaire

Isère (8^e circonscription) | Mandat clos le 19 juin 2012 (13^e législature)

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11 octobre 2011

Question écrite n° 119662 de M. Jacques Remiller

Rubrique : professions de santé

Titre : masseurs-kinésithérapeutes

Réponse publiée le 3 janvier 2012
11 octobre 2011

Question écrite n° 119524 de M. Jacques Remiller

Rubrique : justice

Titre : frais de justice

Réponse publiée le 7 février 2012
11 octobre 2011

Question écrite n° 119372 de M. Jacques Remiller

Rubrique : chasse et pêche

Titre : chasse

Réponse publiée le 29 novembre 2011
5 octobre 2011

Question au Gouvernement n° 3518 de M. Jacques Remiller

Rubrique : enseignement

Titre : cantines scolaires

Question posée en séance
4 octobre 2011

Question écrite n° 119291 de M. Jacques Remiller

Rubrique : transports ferroviaires

Titre : lignes

Réponse publiée le 17 janvier 2012
4 octobre 2011

Question écrite n° 119261 de M. Jacques Remiller

Rubrique : sécurité routière

Titre : statistiques

Réponse publiée le 15 mai 2012
4 octobre 2011

Question écrite n° 119260 de M. Jacques Remiller

Rubrique : sécurité routière

Titre : réglementation

Réponse publiée le 22 mai 2012
4 octobre 2011

Question écrite n° 119253 de M. Jacques Remiller

Rubrique : sécurité routière

Titre : limitations de vitesse

Réponse publiée le 17 avril 2012
4 octobre 2011

Question écrite n° 119155 de M. Jacques Remiller

Rubrique : plus-values : imposition

Titre : exonération

Question close sans réponse le 19 juin 2012
27 septembre 2011

Question écrite n° 118701 de M. Jacques Remiller

Rubrique : plus-values : imposition

Titre : exonération

Question close sans réponse le 19 juin 2012

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Questions posées (archives)