M. Jacques Remiller

Union pour un Mouvement Populaire

Isère (8^e circonscription) | Mandat clos le 19 juin 2012 (13^e législature)

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22 mars 2011

Question écrite n° 103101 de M. Jacques Remiller

Rubrique : outre-mer

Titre : COM : Polynésie

Réponse publiée le 28 juin 2011
22 mars 2011

Question écrite n° 103063 de M. Jacques Remiller

Rubrique : jeunes

Titre : protection judiciaire

Réponse publiée le 31 mai 2011
22 mars 2011

Question écrite n° 103040 de M. Jacques Remiller

Rubrique : handicapés

Titre : entreprises adaptées

Réponse publiée le 14 juin 2011
22 mars 2011

Question écrite n° 102968 de M. Jacques Remiller

Rubrique : environnement

Titre : faune et flore

Réponse publiée le 5 juillet 2011
22 mars 2011

Question écrite n° 102967 de M. Jacques Remiller

Rubrique : environnement

Titre : faune et flore

Réponse publiée le 12 juillet 2011
22 mars 2011

Question écrite n° 102964 de M. Jacques Remiller

Rubrique : entreprises

Titre : réglementation

Réponse publiée le 27 septembre 2011
22 mars 2011

Question écrite n° 102925 de M. Jacques Remiller

Rubrique : enseignement

Titre : élèves

Réponse publiée le 22 novembre 2011
22 mars 2011

Question écrite n° 102909 de M. Jacques Remiller

Rubrique : énergie et carburants

Titre : gaz

Question close sans réponse le 19 juin 2012
22 mars 2011

Question écrite n° 102890 de M. Jacques Remiller

Rubrique : énergie et carburants

Titre : biogaz

Question close sans réponse le 19 juin 2012
22 mars 2011

Question écrite n° 102875 de M. Jacques Remiller

Rubrique : élevage

Titre : porcs

Réponse publiée le 3 mai 2011

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Questions posées (archives)