M. Jacques Remiller

Union pour un Mouvement Populaire

Isère (8^e circonscription) | Mandat clos le 19 juin 2012 (13^e législature)

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10 avril 2012

Question écrite n° 131856 de M. Jacques Remiller

Rubrique : télécommunications

Titre : téléphone

Question close sans réponse le 19 juin 2012
10 avril 2012

Question écrite n° 131851 de M. Jacques Remiller

Rubrique : sports

Titre : jeux olympiques

Réponse publiée le 15 mai 2012
10 avril 2012

Question écrite n° 131840 de M. Jacques Remiller

Rubrique : sécurité routière

Titre : alcoolémie

Question close sans réponse le 19 juin 2012
10 avril 2012

Question écrite n° 131839 de M. Jacques Remiller

Rubrique : sécurité publique

Titre : sapeurs-pompiers professionnels

Question close sans réponse le 19 juin 2012
10 avril 2012

Question écrite n° 131794 de M. Jacques Remiller

Rubrique : politique extérieure

Titre : Mali

Question close sans réponse le 19 juin 2012
10 avril 2012

Question écrite n° 131792 de M. Jacques Remiller

Rubrique : police

Titre : police nationale

Question close sans réponse le 19 juin 2012
10 avril 2012

Question écrite n° 131759 de M. Jacques Remiller

Rubrique : logement

Titre : réglementation

Question close sans réponse le 19 juin 2012
10 avril 2012

Question écrite n° 131750 de M. Jacques Remiller

Rubrique : impôts locaux

Titre : taxe d'habitation

Question close sans réponse le 19 juin 2012
10 avril 2012

Question écrite n° 131749 de M. Jacques Remiller

Rubrique : impôt sur le revenu

Titre : traitements et salaires

Question close sans réponse le 19 juin 2012
10 avril 2012

Question écrite n° 131734 de M. Jacques Remiller

Rubrique : enseignement technique et professionnel

Titre : BTS

Question close sans réponse le 19 juin 2012

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Questions posées (archives)