M. Jacques Remiller

Union pour un Mouvement Populaire

Isère (8^e circonscription) | Mandat clos le 19 juin 2012 (13^e législature)

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2 novembre 2010

Question écrite n° 92586 de M. Jacques Remiller

Rubrique : santé

Titre : sclérose en plaques

Question close sans réponse le 19 juin 2012
2 novembre 2010

Question écrite n° 92583 de M. Jacques Remiller

Rubrique : démographie

Titre : mortalité

Réponse publiée le 5 avril 2011
2 novembre 2010

Question écrite n° 92534 de M. Jacques Remiller

Rubrique : rapatriés

Titre : politique à l'égard des rapatriés

Réponse publiée le 6 décembre 2011
2 novembre 2010

Question écrite n° 92415 de M. Jacques Remiller

Rubrique : langue française

Titre : défense et usage

Réponse publiée le 4 janvier 2011
2 novembre 2010

Question écrite n° 92401 de M. Jacques Remiller

Rubrique : industrie

Titre : plasturgie

Réponse publiée le 16 août 2011
2 novembre 2010

Question écrite n° 92248 de M. Jacques Remiller

Rubrique : enseignement

Titre : élèves

Réponse publiée le 8 février 2011
2 novembre 2010

Question écrite n° 92160 de M. Jacques Remiller

Rubrique : collectivités territoriales

Titre : action extérieure

Réponse publiée le 7 juin 2011
2 novembre 2010

Question écrite n° 92142 de M. Jacques Remiller

Rubrique : banques et établissements financiers

Titre : services bancaires

Réponse publiée le 8 février 2011
28 octobre 2010

Question au Gouvernement n° 2604 de M. Jacques Remiller

Rubrique : retraites : généralités

Titre : réforme

Question posée en séance
26 octobre 2010

Question écrite n° 92016 de M. Jacques Remiller

Rubrique : sécurité sociale

Titre : CNSA

Question close sans réponse le 19 juin 2012

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Questions posées (archives)