• 19 octobre 2010

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  Question écrite n° 91216 de M. Jacques Remiller

  Rubrique : politique extérieure

  Titre : Afghanistan

  Réponse publiée le 18 janvier 2011
• 19 octobre 2010

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  Question écrite n° 91126 de M. Jacques Remiller

  Rubrique : logement

  Titre : accession à la propriété

  Question close sans réponse le 19 juin 2012
• 19 octobre 2010

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  Question écrite n° 91025 de M. Jacques Remiller

  Rubrique : gens du voyage

  Titre : stationnement

  Réponse publiée le 15 février 2011
• 19 octobre 2010

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  Question écrite n° 90861 de M. Jacques Remiller

  Rubrique : défense

  Titre : armée

  Réponse publiée le 11 janvier 2011
• 19 octobre 2010

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  Question écrite n° 90857 de M. Jacques Remiller

  Rubrique : déchets, pollution et nuisances

  Titre : automobiles

  Réponse publiée le 11 janvier 2011
• 19 octobre 2010

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  Question écrite n° 90826 de M. Jacques Remiller

  Rubrique : banques et établissements financiers

  Titre : livrets d'épargne

  Réponse publiée le 5 juillet 2011
• 19 octobre 2010

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  Question écrite n° 90780 de M. Jacques Remiller

  Rubrique : agriculture

  Titre : viticulture

  Réponse publiée le 2 novembre 2010
• 5 octobre 2010

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  Question écrite n° 89826 de M. Jacques Remiller

  Rubrique : finances publiques

  Titre : contrôle

  Réponse publiée le 10 mai 2011
• 5 octobre 2010

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  Question écrite n° 89619 de M. Jacques Remiller

  Rubrique : administration

  Titre : rapports avec les administrés

  Question close sans réponse le 19 juin 2012
• 14 septembre 2010

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  Question écrite n° 88628 de M. Jacques Remiller

  Rubrique : voirie

  Titre : réglementation

  Réponse publiée le 28 décembre 2010