M. Jacques Remiller

Union pour un Mouvement Populaire

Isère (8^e circonscription) | Mandat clos le 19 juin 2012 (13^e législature)

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9 mars 2010

Question écrite n° 73796 de M. Jacques Remiller

Rubrique : sports

Titre : ski

Réponse publiée le 29 juin 2010
9 mars 2010

Question écrite n° 73632 de M. Jacques Remiller

Rubrique : personnes âgées

Titre : établissements d'accueil

Réponse publiée le 8 juin 2010
2 mars 2010

Question écrite n° 73233 de M. Jacques Remiller

Rubrique : ventes et échanges

Titre : ventes aux enchères

Réponse publiée le 6 juillet 2010
2 mars 2010

Question écrite n° 73228 de M. Jacques Remiller

Rubrique : Union européenne

Titre : États membres

Réponse publiée le 6 avril 2010
2 mars 2010

Question écrite n° 73223 de M. Jacques Remiller

Rubrique : TVA

Titre : taux

Réponse publiée le 6 avril 2010
2 mars 2010

Question écrite n° 73220 de M. Jacques Remiller

Rubrique : travail

Titre : travailleurs étrangers

Réponse publiée le 1er juin 2010
2 mars 2010

Question écrite n° 73216 de M. Jacques Remiller

Rubrique : travail

Titre : travail clandestin

Réponse publiée le 10 août 2010
2 mars 2010

Question écrite n° 73212 de M. Jacques Remiller

Rubrique : travail

Titre : conditions de travail

Réponse publiée le 6 juillet 2010
2 mars 2010

Question écrite n° 73186 de M. Jacques Remiller

Rubrique : sports

Titre : politique du sport

Réponse publiée le 6 juillet 2010
2 mars 2010

Question écrite n° 73161 de M. Jacques Remiller

Rubrique : sécurité sociale

Titre : cotisations

Réponse publiée le 12 juillet 2011

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