M. Jacques Remiller

Union pour un Mouvement Populaire

Isère (8^e circonscription) | Mandat clos le 19 juin 2012 (13^e législature)

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12 mai 2009

Question écrite n° 48977 de M. Jacques Remiller

Rubrique : professions de santé

Titre : infirmiers

Réponse publiée le 2 juin 2009
12 mai 2009

Question écrite n° 48913 de M. Jacques Remiller

Rubrique : personnes âgées

Titre : établissements de santé

Réponse publiée le 26 janvier 2010
12 mai 2009

Question écrite n° 48912 de M. Jacques Remiller

Rubrique : personnes âgées

Titre : établissements d'accueil

Réponse publiée le 25 août 2009
12 mai 2009

Question écrite n° 48809 de M. Jacques Remiller

Rubrique : impôt sur le revenu

Titre : réductions d'impôt

Réponse publiée le 8 décembre 2009
12 mai 2009

Question écrite n° 48767 de M. Jacques Remiller

Rubrique : fonction publique hospitalière

Titre : techniciens de laboratoire

Réponse publiée le 1er décembre 2009
12 mai 2009

Question écrite n° 48671 de M. Jacques Remiller

Rubrique : enseignement secondaire

Titre : élèves

Réponse publiée le 22 juin 2010
12 mai 2009

Question écrite n° 48652 de M. Jacques Remiller

Rubrique : enseignement : personnel

Titre : médecine de prévention

Réponse publiée le 6 octobre 2009
12 mai 2009

Question écrite n° 48552 de M. Jacques Remiller

Rubrique : culture

Titre : langues régionales

Réponse publiée le 22 juin 2010
12 mai 2009

Question écrite n° 48514 de M. Jacques Remiller

Rubrique : commerce et artisanat

Titre : débits de tabac

Réponse publiée le 27 octobre 2009
12 mai 2009

Question écrite n° 48511 de M. Jacques Remiller

Rubrique : commerce et artisanat

Titre : commerce

Réponse publiée le 30 juin 2009

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