M. Jacques Remiller

Union pour un Mouvement Populaire

Isère (8^e circonscription) | Mandat clos le 19 juin 2012 (13^e législature)

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31 mars 2009

Question écrite n° 45742 de M. Jacques Remiller

Rubrique : santé

Titre : diabète

Réponse publiée le 11 août 2009
31 mars 2009

Question écrite n° 45709 de M. Jacques Remiller

Rubrique : propriété

Titre : indivision

Réponse publiée le 16 juin 2009
31 mars 2009

Question écrite n° 45685 de M. Jacques Remiller

Rubrique : politique sociale

Titre : RSA

Réponse publiée le 15 septembre 2009
31 mars 2009

Question écrite n° 45679 de M. Jacques Remiller

Rubrique : politique extérieure

Titre : Soudan

Réponse publiée le 30 juin 2009
31 mars 2009

Question écrite n° 45672 de M. Jacques Remiller

Rubrique : politique extérieure

Titre : Afrique

Réponse publiée le 9 juin 2009
31 mars 2009

Question écrite n° 45598 de M. Jacques Remiller

Rubrique : impôt sur le revenu

Titre : réductions d'impôt

Réponse publiée le 8 décembre 2009
31 mars 2009

Question écrite n° 45595 de M. Jacques Remiller

Rubrique : impôt sur le revenu

Titre : réductions d'impôt

Réponse publiée le 21 juillet 2009
31 mars 2009

Question écrite n° 45402 de M. Jacques Remiller

Rubrique : élevage

Titre : montagne

Réponse publiée le 18 août 2009
31 mars 2009

Question écrite n° 45368 de M. Jacques Remiller

Rubrique : consommation

Titre : crédit

Réponse publiée le 16 juin 2009
31 mars 2009

Question écrite n° 45351 de M. Jacques Remiller

Rubrique : chômage : indemnisation

Titre : allocation équivalent retraite

Réponse publiée le 14 juillet 2009

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