M. Charles-Ange Ginesy

Les Républicains

Alpes-Maritimes (2e circonscription) | Mandat clos le 20 juin 2017 (14e législature)
  • mardi 12 mai 2015
    Commission du développement durable : préjudice écologique (M. Yves Jégouzo, professeur Paris I)
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  • mardi 12 mai 2015
    Commission du développement durable : Table ronde sur la responsabilité sociale et environnementale
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  • mardi 12 mai 2015
    Commission du développement durable : M. Philippe Martin, ministre de l'écologie
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  • mardi 12 mai 2015
    Commission du développement durable : M. Philippe Duron, pdt de l’AFITF, sur le rapport de la commission « Mobilités 21 »
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  • lundi 11 mai 2015
    1ère séance : Questions au Gouvernement ; Débat sur internet et la protection des données personelles
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  • lundi 11 mai 2015
    Commission du développement durable : Philippe Duron, pdt de l'AFITF, sur la commission Mobilités 21
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  • lundi 11 mai 2015
    1ère séance : Questions au Gouvernement ; Réforme du conseil supérieur de la magistrature (vote solennel) ; Attributions du garde des sceaux et du ministère public en matière de politique pénale et d'action publique (vote solennel) ; Fiscalité écologique
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  • lundi 11 mai 2015
    Commission du développement durable : M. Louis Gallois, sur les investissements en matière de développement durable
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  • lundi 11 mai 2015
    Commission du développement durable : Mme Marylise Lebranchu, ministre, sur les dispositions relatives à la transition écologique dans la réforme de la décentralisation
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  • lundi 11 mai 2015
    Commission du développement durable : M. Thierry Tuot, sur la réforme du code minier
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  • lundi 11 mai 2015
    Commission du développement durable : M. Thierry Wahl, sur le projet de commissariat général à l’aménagement du territoire
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  • lundi 11 mai 2015
    Commission du développement durable : M. Guillaume Sainteny, sur la fiscalité écologique
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