M. Charles-Ange Ginesy

Les Républicains

Alpes-Maritimes (2e circonscription) | Mandat clos le 20 juin 2017 (14e législature)
  • mercredi 5 juin 2013
    Commission du développement durable : Philippe Duron, pdt de l'AFITF, sur la commission Mobilités 21
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  • mardi 4 juin 2013
    1ère séance : Questions au Gouvernement ; Réforme du conseil supérieur de la magistrature (vote solennel) ; Attributions du garde des sceaux et du ministère public en matière de politique pénale et d'action publique (vote solennel) ; Fiscalité écologique
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  • mercredi 22 mai 2013
    Commission du développement durable : M. Louis Gallois, sur les investissements en matière de développement durable
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  • mercredi 24 avril 2013
    Commission du développement durable : Mme Marylise Lebranchu, ministre, sur les dispositions relatives à la transition écologique dans la réforme de la décentralisation
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  • mercredi 24 avril 2013
    Commission du développement durable : M. Thierry Tuot, sur la réforme du code minier
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  • mercredi 10 avril 2013
    Commission du développement durable : M. Thierry Wahl, sur le projet de commissariat général à l’aménagement du territoire
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  • mercredi 27 mars 2013
    Commission du développement durable : M. Guillaume Sainteny, sur la fiscalité écologique
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  • mercredi 13 mars 2013
    Commission du développement durable : transition énergétique. Audition de M. Jean Jouzel, climatologue et de Mme Catherine Tissot-Colle, pdte de la FEDEM.
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  • mercredi 27 février 2013
    QUESTIONS AU GOUVERNEMENT - MERCREDI 27 FEVRIER 2013
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  • mercredi 27 février 2013
    1ère séance : Questions au Gouvernement ; Débat sur Le Mali : Au-delà de l'intervention militaire, perspectives de reconstruction et de développement
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  • lundi 25 février 2013
    1ère séance : questions orales sans débat
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  • mercredi 20 février 2013
    Commission du développement durable : Audition de M. Jean-Marc Michel et M. Bernard Chevassus-au-Louis, préfigurateurs du projet de l’agence nationale de la biodiversité.
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