M. Charles-Ange Ginesy

Les Républicains

Alpes-Maritimes (2^e circonscription) | Mandat clos le 20 juin 2017 (14^e législature)

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16 décembre 2014

Question écrite n° 71392 de M. Charles-Ange Ginesy

Rubrique : mort

Titre : suicide

Réponse publiée le 17 novembre 2015
16 décembre 2014

Question écrite n° 71236 de M. Charles-Ange Ginesy

Rubrique : entreprises

Titre : fonctionnement

Réponse publiée le 16 mai 2017
16 décembre 2014

Question écrite n° 71235 de M. Charles-Ange Ginesy

Rubrique : entreprises

Titre : fonctionnement

Question close sans réponse le 20 juin 2017
16 décembre 2014

Question écrite n° 71234 de M. Charles-Ange Ginesy

Rubrique : entreprises

Titre : fonctionnement

Réponse publiée le 20 septembre 2016
16 décembre 2014

Question écrite n° 71233 de M. Charles-Ange Ginesy

Rubrique : entreprises

Titre : fonctionnement

Réponse publiée le 7 avril 2015
16 décembre 2014

Question écrite n° 71232 de M. Charles-Ange Ginesy

Rubrique : entreprises

Titre : fonctionnement

Réponse publiée le 10 novembre 2015
16 décembre 2014

Question écrite n° 71231 de M. Charles-Ange Ginesy

Rubrique : entreprises

Titre : fonctionnement

Question close sans réponse le 20 juin 2017
16 décembre 2014

Question écrite n° 71230 de M. Charles-Ange Ginesy

Rubrique : entreprises

Titre : fonctionnement

Réponse publiée le 10 novembre 2015
16 décembre 2014

Question écrite n° 71224 de M. Charles-Ange Ginesy

Rubrique : enseignement supérieur

Titre : universités

Réponse publiée le 1er décembre 2015
16 décembre 2014

Question écrite n° 71149 de M. Charles-Ange Ginesy

Rubrique : défense

Titre : restructuration

Réponse publiée le 10 mars 2015

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M. Charles-Ange Ginesy

Questions posées (archives)