M. Charles-Ange Ginesy

Les Républicains

Alpes-Maritimes (2^e circonscription) | Mandat clos le 20 juin 2017 (14^e législature)

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18 novembre 2014

Question écrite n° 69075 de M. Charles-Ange Ginesy

Rubrique : enseignement

Titre : rythmes et vacances scolaires

Réponse publiée le 1er décembre 2015
18 novembre 2014

Question écrite n° 69009 de M. Charles-Ange Ginesy

Rubrique : anciens combattants et victimes de guerre

Titre : carte du combattant

Réponse publiée le 10 mars 2015
18 novembre 2014

Question écrite n° 69003 de M. Charles-Ange Ginesy

Rubrique : agroalimentaire

Titre : tabacs manufacturés

Réponse publiée le 3 février 2015
18 novembre 2014

Question orale sans débat n° 762 de M. Charles-Ange Ginesy

Rubrique : sécurité sociale

Titre : caisses de retraite

Réponse publiée le 26 novembre 2014
4 novembre 2014

Question écrite n° 68383 de M. Charles-Ange Ginesy

Rubrique : santé

Titre : épidémies

Réponse publiée le 10 mars 2015
4 novembre 2014

Question écrite n° 68367 de M. Charles-Ange Ginesy

Rubrique : retraites : généralités

Titre : montant des pensions

Question sans réponse
4 novembre 2014

Question écrite n° 68357 de M. Charles-Ange Ginesy

Rubrique : professions sociales

Titre : aides à domicile

Réponse publiée le 22 décembre 2015
4 novembre 2014

Question écrite n° 68334 de M. Charles-Ange Ginesy

Rubrique : professions de santé

Titre : sages-femmes

Réponse publiée le 5 mai 2015
4 novembre 2014

Question écrite n° 68331 de M. Charles-Ange Ginesy

Rubrique : professions de santé

Titre : sages-femmes

Réponse publiée le 5 mai 2015
4 novembre 2014

Question écrite n° 68327 de M. Charles-Ange Ginesy

Rubrique : professions de santé

Titre : masseurs-kinésithérapeutes

Réponse publiée le 11 octobre 2016

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Questions posées (archives)