M. Camille de Rocca Serra

Les Républicains

Corse-du-Sud (2^e circonscription) | Mandat clos le 20 juin 2017 (14^e législature)

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16 septembre 2014

Question écrite n° 64002 de M. Camille de Rocca Serra

Rubrique : environnement

Titre : protection

Réponse publiée le 9 décembre 2014
10 juillet 2014

Question au Gouvernement n° 2050 de M. Camille de Rocca Serra

Rubrique : transports par eau

Titre : Société nationale Corse Méditerranée

Question posée en séance
17 juin 2014

Question écrite n° 57730 de M. Camille de Rocca Serra

Rubrique : TVA

Titre : taux

Réponse publiée le 8 juillet 2014
20 mai 2014

Question écrite n° 55575 de M. Camille de Rocca Serra

Rubrique : anciens combattants et victimes de guerre

Titre : carte du combattant

Réponse publiée le 22 juillet 2014
8 mai 2014

Question au Gouvernement n° 1814 de M. Camille de Rocca Serra

Rubrique : transports par eau

Titre : Société nationale Corse Méditerranée

Question posée en séance
1er avril 2014

Question orale sans débat n° 599 de M. Camille de Rocca Serra

Rubrique : sécurité publique

Titre : secours

Réponse publiée le 16 avril 2014
25 mars 2014

Question écrite n° 52623 de M. Camille de Rocca Serra

Rubrique : enseignement

Titre : médecine scolaire et universitaire

Réponse publiée le 16 septembre 2014
3 décembre 2013

Question écrite n° 44788 de M. Camille de Rocca Serra

Rubrique : retraites : régimes autonomes et spéciaux

Titre : professions libérales : réforme

Réponse publiée le 12 août 2014
19 novembre 2013

Question écrite n° 43134 de M. Camille de Rocca Serra

Rubrique : TVA

Titre : taux

Réponse publiée le 11 mars 2014
19 novembre 2013

Question écrite n° 43098 de M. Camille de Rocca Serra

Rubrique : tourisme et loisirs

Titre : établissements d'hébergement

Réponse publiée le 5 juillet 2016

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M. Camille de Rocca Serra

Questions posées (archives)