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24 mai 2016Rubrique : professions de santéTitre : masseurs-kinésithérapeutesRéponse publiée le 12 juillet 2016
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24 mai 2016Rubrique : handicapésTitre : intégration en milieu scolaireRéponse publiée le 14 février 2017
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18 mai 2016Rubrique : ordre publicTitre : manifestationsQuestion posée en séance
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29 mars 2016Rubrique : sécurité socialeTitre : assurances complémentairesQuestion close sans réponse le 20 juin 2017
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29 mars 2016Rubrique : industrieTitre : matériel électrique et électroniqueQuestion close sans réponse le 20 juin 2017
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22 mars 2016Rubrique : sécurité socialeTitre : régime social des indépendantsRéponse publiée le 10 mai 2016
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22 mars 2016Rubrique : politique extérieureTitre : TurquieRéponse publiée le 1er novembre 2016
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15 mars 2016Rubrique : santéTitre : établissementsRéponse publiée le 9 mai 2017
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Réponse publiée le 3 mai 2016
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23 février 2016Rubrique : impôts locauxTitre : cotisation foncière des entreprisesRéponse publiée le 25 octobre 2016