• 14 novembre 2006

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  Question écrite n° 110128 de M. Laurent Hénart

  Rubrique : établissements de santé

  Titre : jeunes

  Réponse publiée le 20 mars 2007
• 14 novembre 2006

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  Question écrite n° 110127 de M. Laurent Hénart

  Rubrique : retraites : généralités

  Titre : montant des pensions

  Réponse publiée le 16 janvier 2007
• 7 novembre 2006

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  Question écrite n° 109546 de M. Laurent Hénart

  Rubrique : impôts et taxes

  Titre : politique fiscale

  Réponse publiée le 9 janvier 2007
• 7 novembre 2006

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  Question écrite n° 109483 de M. Laurent Hénart

  Rubrique : enseignement supérieur

  Titre : architecture

  Question sans réponse
• 7 novembre 2006

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  Question écrite n° 109482 de M. Laurent Hénart

  Rubrique : aménagement du territoire

  Titre : réglementation

  Réponse publiée le 26 décembre 2006
• 7 novembre 2006

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  Question écrite n° 109481 de M. Laurent Hénart

  Rubrique : finances publiques

  Titre : lois de financement de la sécurité sociale

  Réponse publiée le 17 avril 2007
• 7 novembre 2006

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  Question écrite n° 109480 de M. Laurent Hénart

  Rubrique : finances publiques

  Titre : lois de financement de la sécurité sociale

  Question sans réponse
• 7 novembre 2006

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  Question écrite n° 109479 de M. Laurent Hénart

  Rubrique : finances publiques

  Titre : lois de financement de la sécurité sociale

  Question sans réponse
• 7 novembre 2006

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  Question écrite n° 109478 de M. Laurent Hénart

  Rubrique : personnes âgées

  Titre : politique de la vieillesse

  Question sans réponse
• 7 novembre 2006

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  Question écrite n° 109425 de M. Laurent Hénart

  Rubrique : fonction publique hospitalière

  Titre : cadres adjoints

  Réponse publiée le 13 février 2007