M. Richard Mallié

Union pour un Mouvement Populaire

Bouches-du-Rhône (10^e circonscription) | Mandat clos le 19 juin 2012 (13^e législature)

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26 décembre 2006

Question écrite n° 114600 de M. Richard Mallié

Rubrique : impôts et taxes

Titre : statistiques

Question sans réponse
26 décembre 2006

Question écrite n° 114599 de M. Richard Mallié

Rubrique : impôt sur le revenu

Titre : statistiques

Question sans réponse
26 décembre 2006

Question écrite n° 114598 de M. Richard Mallié

Rubrique : impôt sur le revenu

Titre : prime pour l'emploi

Question sans réponse
26 décembre 2006

Question écrite n° 114597 de M. Richard Mallié

Rubrique : impôt sur le revenu

Titre : prime pour l'emploi

Question sans réponse
26 décembre 2006

Question écrite n° 114564 de M. Richard Mallié

Rubrique : télécommunications

Titre : téléphone

Question sans réponse
26 décembre 2006

Question écrite n° 114563 de M. Richard Mallié

Rubrique : enseignement supérieur

Titre : professions de santé

Question sans réponse
26 décembre 2006

Question écrite n° 114562 de M. Richard Mallié

Rubrique : assurance maladie maternité : prestations

Titre : frais d'analyses

Question sans réponse
26 décembre 2006

Question écrite n° 114548 de M. Richard Mallié

Rubrique : recherche

Titre : bilan

Question sans réponse
26 décembre 2006

Question écrite n° 114545 de M. Richard Mallié

Rubrique : impôt sur le revenu

Titre : calcul

Réponse publiée le 17 avril 2007
19 décembre 2006

Question écrite n° 113585 de M. Richard Mallié

Rubrique : impôt sur le revenu

Titre : statistiques

Réponse publiée le 13 mars 2007

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M. Richard Mallié

Questions posées (archives)