M. Édouard Courtial

Les Républicains

Oise (7^e circonscription) | Mandat clos le 20 juin 2017 (14^e législature)

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14 mars 2017

Question écrite n° 103421 de M. Édouard Courtial

Rubrique : sécurité publique

Titre : secours

Question close sans réponse le 20 juin 2017
24 janvier 2017

Question écrite n° 102084 de M. Édouard Courtial

Rubrique : étrangers

Titre : immigration

Question close sans réponse le 20 juin 2017
24 janvier 2017

Question orale sans débat n° 1626 de M. Édouard Courtial

Rubrique : établissements de santé

Titre : centres hospitaliers

Réponse publiée le 1er février 2017
15 novembre 2016

Question écrite n° 100698 de M. Édouard Courtial

Rubrique : sécurité publique

Titre : services départementaux d'incendie et de secours

Réponse publiée le 4 avril 2017
15 novembre 2016

Question écrite n° 100691 de M. Édouard Courtial

Rubrique : santé

Titre : maladie de Lyme

Réponse publiée le 28 février 2017
13 octobre 2016

Question au Gouvernement n° 4240 de M. Édouard Courtial

Rubrique : départements

Titre : action sociale

Question posée en séance
12 juillet 2016

Question écrite n° 97585 de M. Édouard Courtial

Rubrique : famille

Titre : enfants

Question close sans réponse le 20 juin 2017
14 juin 2016

Question écrite n° 96654 de M. Édouard Courtial

Rubrique : sécurité routière

Titre : code de la route

Question close sans réponse le 20 juin 2017
12 mai 2016

Question au Gouvernement n° 3930 de M. Édouard Courtial

Rubrique : étrangers

Titre : conditions d'entrée et de séjour

Question posée en séance
10 mai 2016

Question écrite n° 95629 de M. Édouard Courtial

Rubrique : copropriété

Titre : fonctionnement

Question close sans réponse le 20 juin 2017

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M. Édouard Courtial

Questions posées (archives)