M. Jean-Pierre Decool

Les Républicains
Nord (14e circonscription) | Mandat clos le 20 juin 2017 (14e législature)

Interventions en commission et en séance (archives)

  • lundi 11 mai 2015
    1ère séance : Questions au Gouvernement ; séparation et régulation des activités bancaires (vote solennel) ; élection des conseillers départementaux, des conseillers municipaux, des délégués communautaires et modification du calendrier électoral (loi ordi
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  • lundi 11 mai 2015
    1ère séance : questions au Gouvernement ; séparation et régulation des activités bancaires (fin DG, art.1er)
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  • jeudi 7 mai 2015
    Commission des lois : examen du projet de loi ouvrant le mariage aux couples de personnes de même sexe (Avant art 1- Art 1(amdts de suppression))
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  • jeudi 7 mai 2015
    1ère séance : Questions au Gouvernement ; Suspension conditionnement alimentaire contenant du bisphénol A (deuxième lecture); Réseaux de soins pour les mutuelles
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  • jeudi 7 mai 2015
    Budget (commission élargie) : Crédits 2013 Santé
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  • jeudi 7 mai 2015
    1ère séance : PLF pour 2013 (seconde partie) (suite) : agriculture, alimentation, forêt et affaires rurales (suite) ; sécurité, sécurité civile
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  • jeudi 7 mai 2015
    1ère séance : PLF pour 2013 (seconde partie) (suite) : anciens combattants, mémoire et liens avec la nation
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  • jeudi 7 mai 2015
    2ème séance : PLFSS pour 2013 (suite) (Après l'articles 20 à l'article 28)
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  • jeudi 7 mai 2015
    Commission des Lois : PPL normes en milieu rural ; PPL sur la formation aux gestes qui sauvent lors du permis de conduire
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  • jeudi 7 mai 2015
    1ère séance : Questions au gouvernement; Prestation de serment des juges de la cour de justice de la république; 6 accords et traités internationaux; Abrogation de la loi n° 2012-376 relative à la majoration des droits a construire
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  • jeudi 7 mai 2015
    2ème séance : PLFR 2012 (suite)
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  • mardi 5 mai 2015
    3ème séance : Questions sur la politique du logement
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