M. Jean-Pierre Decool

Les Républicains

Nord (14^e circonscription) | Mandat clos le 20 juin 2017 (14^e législature)

Page n°2 : 10 résultats affichés sur un total de 1214

27 décembre 2016

Question écrite n° 101718 de M. Jean-Pierre Decool

Rubrique : presse et livres

Titre : livres

Question close sans réponse le 20 juin 2017
27 décembre 2016

Question écrite n° 101662 de M. Jean-Pierre Decool

Rubrique : fonction publique hospitalière

Titre : catégorie C

Réponse publiée le 24 janvier 2017
27 décembre 2016

Question écrite n° 101619 de M. Jean-Pierre Decool

Rubrique : consommation

Titre : information des consommateurs

Réponse publiée le 28 février 2017
20 décembre 2016

Question écrite n° 101584 de M. Jean-Pierre Decool

Rubrique : transports ferroviaires

Titre : SNCF

Réponse publiée le 16 mai 2017
20 décembre 2016

Question écrite n° 101481 de M. Jean-Pierre Decool

Rubrique : prestations familiales

Titre : conditions d'attribution

Réponse publiée le 4 avril 2017
20 décembre 2016

Question écrite n° 101424 de M. Jean-Pierre Decool

Rubrique : fonction publique de l'État

Titre : catégorie A

Réponse publiée le 14 février 2017
13 décembre 2016

Question écrite n° 101354 de M. Jean-Pierre Decool

Rubrique : sécurité sociale

Titre : URSSAF

Question sans réponse
13 décembre 2016

Question écrite n° 101333 de M. Jean-Pierre Decool

Rubrique : retraites : généralités

Titre : pensions de réversion

Question close sans réponse le 20 juin 2017
13 décembre 2016

Question écrite n° 101321 de M. Jean-Pierre Decool

Rubrique : professions de santé

Titre : infirmiers

Réponse publiée le 31 janvier 2017
29 novembre 2016

Question écrite n° 100987 de M. Jean-Pierre Decool

Rubrique : professions de santé

Titre : formation

Réponse publiée le 6 décembre 2016

...

122

Page n°2 : 10 résultats affichés sur un total de 1214

M. Jean-Pierre Decool

Questions posées (archives)