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26 mai 2009Rubrique : enseignement supérieurTitre : IUFMRéponse publiée le 30 juin 2009
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26 mai 2009Rubrique : enseignement maternel et primaireTitre : élèvesRéponse publiée le 1er décembre 2009
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Réponse publiée le 23 novembre 2010
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Réponse publiée le 3 août 2010
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19 mai 2009Rubrique : traités et conventionsTitre : convention relative aux droits des personnes handicapéesRéponse publiée le 14 juillet 2009
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19 mai 2009Rubrique : retraites : généralitésTitre : montant des pensionsRéponse publiée le 6 octobre 2009
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19 mai 2009Rubrique : presse et livresTitre : associations et maisons d'éditionRéponse publiée le 23 juin 2009
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19 mai 2009Rubrique : enseignement maternel et primaireTitre : droit d'accueil des élèvesRéponse publiée le 22 septembre 2009
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Réponse publiée le 21 juillet 2009
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19 mai 2009Rubrique : éducation physique et sportiveTitre : effectifs de personnelRéponse publiée le 16 juin 2009