M. Patrick Roy

Socialiste, radical, citoyen et divers gauche

Nord (19^e circonscription) | Mandat clos le 2 mai 2011 (13^e législature)

Page n°68 : 10 résultats affichés sur un total de 1504

1er juillet 2008

Question écrite n° 26639 de M. Patrick Roy

Rubrique : sécurité routière

Titre : permis de conduire

Réponse publiée le 16 septembre 2008
1er juillet 2008

Question écrite n° 26622 de M. Patrick Roy

Rubrique : santé

Titre : politique de la santé

Réponse publiée le 5 août 2008
1er juillet 2008

Question écrite n° 26620 de M. Patrick Roy

Rubrique : santé

Titre : névralgie pudendale

Réponse publiée le 20 octobre 2009
1er juillet 2008

Question écrite n° 26612 de M. Patrick Roy

Rubrique : santé

Titre : maladies rares

Réponse publiée le 5 août 2008
1er juillet 2008

Question écrite n° 26611 de M. Patrick Roy

Rubrique : santé

Titre : jeunes

Réponse publiée le 24 mars 2009
1er juillet 2008

Question écrite n° 26592 de M. Patrick Roy

Rubrique : retraites : généralités

Titre : pensions de réversion

Réponse publiée le 30 septembre 2008
1er juillet 2008

Question écrite n° 26246 de M. Patrick Roy

Rubrique : emploi

Titre : ANPE

Réponse publiée le 5 mai 2009
1er juillet 2008

Question écrite n° 26245 de M. Patrick Roy

Rubrique : emploi

Titre : ANPE

Réponse publiée le 17 mars 2009
17 juin 2008

Question écrite n° 25602 de M. Patrick Roy

Rubrique : TVA

Titre : taux

Réponse publiée le 5 mai 2009
17 juin 2008

Question écrite n° 25596 de M. Patrick Roy

Rubrique : travail

Titre : droit du travail

Réponse publiée le 28 octobre 2008

1

...

66

67

68

69

70

...

151

Page n°68 : 10 résultats affichés sur un total de 1504