M. René-Paul Victoria

Union pour un Mouvement Populaire

Réunion (1^re circonscription) | Mandat clos le 19 juin 2012 (13^e législature)

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19 mai 2009

Question écrite n° 49631 de M. René-Paul Victoria

Rubrique : outre-mer

Titre : DOM-ROM : La Réunion

Réponse publiée le 8 décembre 2009
19 mai 2009

Question écrite n° 49629 de M. René-Paul Victoria

Rubrique : outre-mer

Titre : DOM-ROM : La Réunion

Question close sans réponse le 19 juin 2012
19 mai 2009

Question écrite n° 49622 de M. René-Paul Victoria

Rubrique : outre-mer

Titre : DOM-ROM : La Réunion

Réponse publiée le 21 juillet 2009
19 mai 2009

Question écrite n° 49265 de M. René-Paul Victoria

Rubrique : audiovisuel et communication

Titre : télévision

Réponse publiée le 6 juillet 2010
12 mai 2009

Question écrite n° 49198 de M. René-Paul Victoria

Rubrique : ventes et échanges

Titre : commerce électronique

Réponse publiée le 16 juin 2009
12 mai 2009

Question écrite n° 49167 de M. René-Paul Victoria

Rubrique : travail

Titre : licenciement pour inaptitude physique

Réponse publiée le 6 octobre 2009
12 mai 2009

Question écrite n° 49154 de M. René-Paul Victoria

Rubrique : travail

Titre : contrats à durée déterminée

Réponse publiée le 18 mai 2010
12 mai 2009

Question écrite n° 49139 de M. René-Paul Victoria

Rubrique : transports aériens

Titre : réglementation

Réponse publiée le 16 juin 2009
12 mai 2009

Question écrite n° 48893 de M. René-Paul Victoria

Rubrique : outre-mer

Titre : DOM-ROM : La Réunion

Réponse publiée le 3 novembre 2009
6 mai 2009

Question au Gouvernement n° 1247 de M. René-Paul Victoria

Rubrique : enseignement supérieur

Titre : universités

Question posée en séance

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M. René-Paul Victoria

Questions posées (archives)