M. René-Paul Victoria

Union pour un Mouvement Populaire

Réunion (1^re circonscription) | Mandat clos le 19 juin 2012 (13^e législature)

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24 mars 2009

Question écrite n° 45076 de M. René-Paul Victoria

Rubrique : outre-mer

Titre : DOM-ROM : La Réunion

Réponse publiée le 11 mai 2010
18 mars 2009

Question au Gouvernement n° 1092 de M. René-Paul Victoria

Rubrique : outre-mer

Titre : DOM-ROM : La Réunion

Question posée en séance
17 mars 2009

Question écrite n° 44548 de M. René-Paul Victoria

Rubrique : outre-mer

Titre : DOM-ROM : La Réunion

Réponse publiée le 2 juin 2009
17 mars 2009

Question écrite n° 44547 de M. René-Paul Victoria

Rubrique : outre-mer

Titre : DOM-ROM : La Réunion

Réponse publiée le 6 septembre 2011
17 mars 2009

Question écrite n° 44545 de M. René-Paul Victoria

Rubrique : outre-mer

Titre : DOM-ROM : La Réunion

Réponse publiée le 5 mai 2009
10 mars 2009

Question écrite n° 44228 de M. René-Paul Victoria

Rubrique : TVA

Titre : taux

Réponse publiée le 4 août 2009
10 mars 2009

Question écrite n° 44222 de M. René-Paul Victoria

Rubrique : TVA

Titre : taux

Réponse publiée le 19 mai 2009
10 mars 2009

Question écrite n° 44215 de M. René-Paul Victoria

Rubrique : travail

Titre : congé de maladie

Réponse publiée le 13 juillet 2010
10 mars 2009

Question écrite n° 44112 de M. René-Paul Victoria

Rubrique : sang et organes humains

Titre : dons

Réponse publiée le 16 juin 2009
10 mars 2009

Question écrite n° 44076 de M. René-Paul Victoria

Rubrique : propriété intellectuelle

Titre : droits d'auteur

Réponse publiée le 24 novembre 2009

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M. René-Paul Victoria

Questions posées (archives)