M. René-Paul Victoria

Union pour un Mouvement Populaire

Réunion (1^re circonscription) | Mandat clos le 19 juin 2012 (13^e législature)

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17 février 2009

Question écrite n° 42294 de M. René-Paul Victoria

Rubrique : outre-mer

Titre : DOM-ROM : La Réunion

Réponse publiée le 19 mai 2009
17 février 2009

Question écrite n° 42015 de M. René-Paul Victoria

Rubrique : droits de l'homme et libertés publiques

Titre : fichiers informatisés

Réponse publiée le 21 avril 2009
17 février 2009

Question écrite n° 41914 de M. René-Paul Victoria

Rubrique : animaux

Titre : chiens

Réponse publiée le 23 mars 2010
4 février 2009

Question au Gouvernement n° 964 de M. René-Paul Victoria

Rubrique : politique extérieure

Titre : Madagascar

Question posée en séance
13 janvier 2009

Question écrite n° 39726 de M. René-Paul Victoria

Rubrique : télécommunications

Titre : Internet

Réponse publiée le 26 mai 2009
30 décembre 2008

Question écrite n° 39086 de M. René-Paul Victoria

Rubrique : outre-mer

Titre : DOM-ROM : La Réunion

Réponse publiée le 28 avril 2009
30 décembre 2008

Question écrite n° 38986 de M. René-Paul Victoria

Rubrique : enseignement : personnel

Titre : contractuels

Réponse publiée le 12 mai 2009
23 décembre 2008

Question écrite n° 38844 de M. René-Paul Victoria

Rubrique : TVA

Titre : taux

Réponse publiée le 23 juin 2009
23 décembre 2008

Question écrite n° 38843 de M. René-Paul Victoria

Rubrique : TVA

Titre : taux

Réponse publiée le 2 mars 2010
23 décembre 2008

Question écrite n° 38842 de M. René-Paul Victoria

Rubrique : TVA

Titre : remboursement

Réponse publiée le 24 mars 2009

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M. René-Paul Victoria

Questions posées (archives)